Assurance BET Environnement

Accueil » RC PRO » Assurance BET Environnement

Pour votre Assurance Bureau d’étude Environnement Rc Pro et Rc Décennale, faites appel aux experts reconnus de Vallois Assurances. Nous vous donnons l’accès à l’éventail le plus large de partenaires Assureurs pour toujours coller au plus près de vos exigences de couverture et de coût.

Notre processus de souscription
l

Saisissez votre demande de devis en ligne

En ligne et en quelques secondes, transmettez-nous les éléments nécessaires à la réalisation d’une tarification en ligne.
w

Nous échangeons avec vous

Pour les professions les plus complexes, les situations de blocage ou tout simplement pour un dossier incomplet, nous échangeons avec vous.
b

Recevez notre meilleure proposition

Pour les situations les plus simples, vous pouvez obtenir un devis en quelques minutes (nous vous confirmons le délai en temps réel).

Recevez votre attestation sous 24h*

* Recevez votre attestation d’assurance de responsabilité civile professionnelle sous 3h et jusqu’à 24h pour les risques simples.

Obtenez un devis en quelques minutes

Faites appel à une équipe de spécialistes avec Vallois pour l’étude de votre d’assurance de responsabilité des mandataires sociaux. Du Lundi au Vendredi et de 9h00 à 18h30, faites appel aux conseillers de Vallois Assurances pour votre Devis Assurance Rcms

Assurance Bureau d’Etude Environnemental Définition

Le bureau d’étude Environnement (ou Bureau d’études environnementales) est un bureau d’études techniques spécialisé dans l’environnement comme son nom l’indique. Le terme BET est en général associé au secteur de la construction (Bâtiment et travaux publics) :  calculs sur les structures (béton, bois, acier), ouvrages, dimensionnements…etc. Mais il désigne en réalité un ensemble de prestations et de domaines d’activités plus vaste, intégrant les domaines des fluides, de l’électricité, de l’acoustique, des espaces verts, de l’immobilier, de l’économie, etc.
Depuis le début des années 2000, l’activité des BET Environnement connait un fort développement. Cette dernière décennie est clairement sous le signe de la maîtrise des risque environnementaux.

Assurances Bet Environnemental : Rc Décennale et Responsabilité civile Environnementale

Eco Responsable

Les Bureaux d’Etudes Environnement  interviennent dans les projets ayant un impact potentiel sur l’environnement, c’est-à-dire « qui peuvent présenter des dangers pour la commodité du voisinage, soit pour la santé, la sécurité, la salubrité publiques, soit pour l’agriculture, soit pour la protection de la nature, de l’environnement et des paysages, soit pour l’utilisation rationnelle de l’énergie, soit pour la conservation des sites et des monuments ainsi que des éléments du patrimoine archéologique » (art. L. 511-1 du code de l’environnement). On associe à l’environnement la notion de Maîtrise du risque, ajoutant aux impacts chroniques les effets des événements exceptionnels, d’origine naturelle ou technologique.

Assurances bureau d’étude Environnement et missions

Le bureau d’études Environnement a pour vocation de considérer un projet dans sa globalité, anticiper les étapes, repérer les phases critiques et réaliser les tâches nécessitant des compétences spécifiques. Les principales missions générant une responsabilité en Assurance BET Environnement Responsabilité civile Professionnelle et ou  Décennale:
– Elaboration des dossiers réglementaires : études d’impacts, études de dangers, sécurité des procédés, bilans de fonctionnement, études technico-économiques ;
– Etudes spécifiques : rejets atmosphériques, consommations et rejets en eau, pollution de sols et réaménagement de site, gestion des déchets, mesures de bruit, bilan pollution, plans de gestion de solvants, bilan énergétique, bilan des émissions de gaz à effet de serre et Bilan Carbone…
– Assistance Maitre d’ouvrage auprès de l’autorité administrative (Maitre d’ouvrage Public ou privé)
– Diagnostic de site industriel
– la mise en place de système de management environnemental, selon la norme internationale ISO14001 ou le règlement européen EMAS.

Certaines activités sont assujetties à une accréditation ou un agrément avec par exemple :
– Installations classées soumises à déclaration et contrôle (DC)
– Rejets atmosphériques des installations classées (ICPE)
– Analyse et contrôle des eaux et sédiments
– Mesure de la concentration en poussières d’amiante dans les immeubles bâtis
– Installations contenant des fluides frigorigènes
– Installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air (Tours aéro-réfrigérantes)
– Cuves enterrées de liquides inflammables et de leurs équipements annexes
– Installations consommant de l’énergie thermique
– Etudes et diagnostics de digues et barrages,….

Assurance Bureau d’étude Environnement : Rc Pro ou Rc Décennale ?

L’assurance bureau d’étude Environnement  n’entre généralement pas dans la catégorie des Bureau d’Etudes dits des « construction » au sens de la loi Spinetta du 4 janvier 1978, par opposition aux BET « industrie ».
Cependant la nature des missions exercées peuvent engendrer une responsabilité civile décennale / Rc Décennale pour l’assurance Bet Environnement. En effet la maîtrise d’oeuvre soumis à l’obligation de Rc Décennale entrainera la nécessité de souscription d’un volet Rc décennale pour le contrat d’assurances Bureau d’étude technique Rc.

Il est donc nécessaire de procéder à une étude minutieuse des activités et missions du Bureau d’étude Environnement pour déterminer les besoins d’assurance du bureau d’étude.

Ce n’est pas ce que vous cherchiez ?

Faites une nouvelle recherche ici :

Retrouvez sur le même thème :

Rc Pro Consultant informatique

Contactez nos souscripteurs en Assurance Rc Pro Consultant Informatique. Spécialiste des services informatiques, notre contrat d' Assurance Rc Pro Consultant Informatique est spécialement fait pour vous et fait partie des Rc Pro dédiées aux...

Assurance Rc Pro BET Bureau d’Etude Technique Ingenierie

  Pour votre Devis Assurance BET responsabilité civile professionnelle Bureau d'étude Technique d'Ingénierie, les spécialistes en assurance de RcProAssurance.fr de notre cabinet de courtage sont à votre disposition. Bureau d’études techniques votre mission consiste...

Rc Pro Courtier en Assurances

L'assurance Rc Pro courtier en Assurances est le sésame nécessaire afin d'obtenir l'accès au métier du courtage. En France, il existe plus de 13000 intermédiaires en inscrits à l'Orias  dans la catégorie Courtier. Il existe en complément plus de 11.000 Mandataires...

Rc Pro SSII et ESN

Contactez nos souscripteurs en Assurance Rc Pro Consultant Informatique. Notre équipe est à votre écoute du lundi au vendredi et de 9h à 18h30. SOMMAIRE : Les activités couvertes Les risques couverts Les dommages informatiques La tarification Notre...

Assurance Rc Pro Infographiste

Créateur d'entreprise ou société déjà en activité, notre solution d'assurance de responsabilité civile infographiste s'adapte à votre activité. Pour une Assurance Rc Pro Infographiste aux meilleures conditions du marché, contactez nos experts...

Assurance Rc Professionnelle Agent Immobilier

Pour l'Assurance de votre Agence Immobilière  (Responsabilité Civile Professionnelle), faites confiance à un spécialiste de l'assurance rc pro  des professionnels de l'immobilier.  Sommaire :  Rc Pro Agent immobilier : Définition  Quelles garanties...

Rc Pro Iobsp – Courtier en Crédit Immobilier

L'assurance responsabilité civile des courtiers en Crédit Immobilier Une IOBSP MIOB peut vous être totalement remboursée dès la 1ere année, grâce à nos partenariats d'Apporteur d'Affaires avec Vallois. Contactez nous pour connaître les détails de ce...

Assurance Rcms Mandataires Sociaux Dirigeants

Dirigeant d'entreprise, l'assurance Rcms est le produit qui protège votre patrimoine personnel. Les situations qui peuvent engager votre responsabilité civile en tant que mandataire social sont multiples. Une recherche de responsabilité peut mettre...

error: Content is protected !!
Share This